Conseil Municipal du 19 mai 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1EAE DE LA TUILERIE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE D'AMENAGEMENT 77 >> POUR L'ANNEE 2005 - TRANSFERT DE LA CONCESSION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE - Délibération
2PROGRAMME D'ACTIONS MUNICIPALES EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Délibération
3INTERCOMMUNALITE - ESPACES NATURELS : DEFINITION DE L'INTERET GENERAL - Délibération
4FINANCES - TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération
5FINANCES - RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE CREDIT DE TRESORERIE AVEC - DEXIA CLF BANQUE - Délibération
6FINANCES - REFORME M14 : CHOIX DU REGIME DES PROVISIONS ET DUREE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS - Délibération
7FINANCES - MAISON DE L'EMPLOI - MARCHE NEGOCIE DU CREDIT BAIL IMMOBILIER - Délibération
8DEVELOPPEMENT URBAIN - ESPACE NATUREL SENSIBLE DU MONT GUICHET - SUIVI DU PROCESSUS DE MODIFICATION DU PERIMETRE D'ACQUISITION FONCIERE - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - VOIRIE - REAMENAGEMENT DU CARREFOUR DU BALTO - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
10ENVIRONNEMENT URBAIN - VOIRIE - TRAVAUX DE MARQUAGE AU SOL 2006-2009 - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
13ENVIRONNEMENT URBAIN - DENOMINATION DE VOIE NOUVELLE DANS LE QUARTIER DE LA TUILERIE - Délibération
15ECOLOGIE URBAINE - CONCOURS COMMUNAL DES JARDINS ET BALCONS FLEURIS 2006 - Délibération
16ECOLOGIE URBAINE - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'AMENAGEMENT DU JARDIN DU CLOÎTRE DE L'HOTEL DE VILLE - Délibération
17ECOLOGIE URBAINE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE ET DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE POUR L'ORGANISATION DU SALON DES "72 HEURES DES ENERGIES RENOUVELABLES" - Délibération
18RESEAU DE CHALEUR GEOTHERMAL - SYNDICAT MIXTE DE LA GEOTHERMIE - MODIFICATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNT - Délibération
19COMMANDE PUBLIQUE - APPROBATION D'UN MARCHE DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
20EDUCATION - AGRANDISSEMENT DE L'ECOLE GRANDE PRAIRIE PREELEMENTAIRE ET CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE LOISIRS - APPROBATION DE L'AVANT PROJET SOMMAIRE - Délibération
21EDUCATION - CONTRAT EDUCATIF LOCAL 2006-2009 - Délibération
22EDUCATION - ADHESION DE LA VILLE DE CHELLES AU RESEAU FRANÇAIS DES VILLES EDUCATRICES - ADOPTION DE LA CHARTE DES VILLES EDUCATRICES - Délibération
23EDUCATION - CONVENTION DE RECIPROCITE AVEC LA VILLE DE TORCY SUR LE TARIF DES CLASSES DECOUVERTES ORGANISEES PAR LES DEUX COMMUNES - Délibération
24EDUCATION - MARCHE DES FOURNITURES SCOLAIRES ET EDUCATIVES - APPROBATION DES MARCHES - Délibération
25JEUNESSE - DISPOSITIF AIDE AUX DEPARTS EN VACANCES AUTONOMES - Délibération
26aSPORTS - EXTENSION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCEE JEHAN DE CHELLES - 2ème TRANCHE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL - Délibération
26bSPORTS - EXTENSION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCEE JEHAN DE CHELLES - 2ème TRANCHE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL - Délibération
27CULTURE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE THEATRE DU SONGE D'OR - Délibération
29COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
IDIRECTION DES SPORTS - Délibération
IIDIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Délibération
IIIDIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA VIE SCOLAIRE - Délibération
IVDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération
IXDIRECTION DES AFFAIRES GENERALES - Délibération
VDIRECTION DE L'ENFANCE - Délibération
VIDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIIMARCHE D'APPROVISIONNEMENT - Délibération
VIIIDIRECTION DE LA SECURITE - Délibération